Commune de Plouégat Moysan

Commune de Plouégat Moysan Conseils Municipaux

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Conseil municipal du 28 février 2017 
Compte-rendu du Conseil Municipal Séance du mardi 28 février 2017 à 20 h 30. Pour découvrir le compte-rendu, cliquez sur le lien ci-dessous..
http://www.plouegat-moysan.fr/fichier-pdf/conseil-municipal-280217.pdf - Voir détails
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Conseil municipal du 5 juillet 2016 
Le prochain Conseil Municipal, se tiendra dans la salle de réunion à la Mairie de Plouégat-Moysan le mardi 5 juillet à 20 h 30, Les questions à l’ordre du jour seront : · Subvention amendes de police. · Projet SAGE Léon Trégor....
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Conseil du 17 mai 2016 
Découvrez le compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2016, 20h30. Cliquez sur le lien ci-dessous.
http://www.plouegat-moysan.fr/fichier-pdf/CR2016-05-17.pdf - Voir détails
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 22 mars 2016 
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 22 mars 2016 à 18 h 00. 1) Motion ruralité. 2) Motion soutien à la profession agricole. 3) Motion : non à la suppression de l’aide à la voirie communale. 4) Vote des...
http://www.plouegat-moysan.fr/fichier-pdf/cr2016-03-22.pdf - Voir détails
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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2016 
Le Conseil Municipal, se tiendra dans la salle de réunion à la Mairie de Plouégat-Moysan le : Mardi 26 janvier 2016 20 h 30, Les questions à l’ordre du jour seront : · Subventions DETR. · Vente...
http://www.plouegat-moysan.fr/ - Voir détails
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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 SEPTEMBRE 2015 
Compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2015. Cliquer sur le lien ci-dessous pour le visualiser.
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CONSEIL MUNICIPAL du 5 MAI 2015 
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 5 mai 2015 à 20 h 30
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CONSEIL MUNICIPAL du 17 mars 2015 
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 mars 2015 à 18 h 00 1) Délégation du service public d’eau potable – Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’ouverture des plis 2)...
http://www.plouegat-moysan.fr/fichier-pdf/cr2015-03-17.pdf - Voir détails
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CONSEIL MUNICIPAL du 16 décembre 2014 
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 16 décembre 2014 à 20 heures 30. 1) Tarifs salles. 2) Télétransmission des actes au contrôle de légalité : avenant à la convention. 3) Renouvellement adhésion à Mégalis ...
http://www.plouegat-moysan.fr/fichier-pdf/cr2014-12-16.pdf - Voir détails
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 21 octobre 2014 
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 21 octobre 2014 à 20 heures 30. Pour voir le compte rendu, cliquez sur le lien ci-dessous.
http://www.plouegat-moysan.fr/fichier-pdf/CR-20141021.pdf - Voir détails
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